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MANDAT DE GESTION TRUFFLE PME 2015

Soutenez des entreprises innovantes et réduisez votre ISF (isf investissement pme), en contrepartie d’un horizon indicatif de placement de 6 à 8 ans

 

 

 

Présentation du Mandat de gestion Truffle PME 2015 par Sneha Hiremath, Truffle Capital

Qu’est-ce que le Mandat de Gestion Truffle PME 2015 ?
Truffle PME 2015 est un mandat de gestion permettant au mandant de soutenir des entreprises innovantes jugées à haut potentiel, fondées par Truffle Capital, et capables de devenir des leaders de leur secteur. Il s’agit de financer des PME spécialisées dans des filières industrielles jugées prometteuses et développant un produit qui répond à un besoin de marché non encore satisfait. Truffle Capital se donne comme objectif de faire fructifier votre investissement et de générer des plus-values potentielles. Il existe néanmoins un risque de perte en capital et de liquidité.

Pourquoi investir dans les entreprises via Truffle PME 2015 plutôt qu’en direct ?

  1. Accès à des entreprises dans lesquelles vous ne pourrez pas investir directement.
  2. Diversification de votre risque sur 6 à 8 entreprises et des filières à forte croissance (contrairement à un investissement dans une seule entreprise), tout en bénéficiant d’une fiscalité attractive (en contrepartie d’un horizon indicatif de 6 à 8 ans).
  3. L’expertise et l’expérience de Truffle Capital en matière de création, de financement et d’accompagnement d’entreprises innovantes.

Quelle serait la fiscalité du mandat de gestion Truffle PME 2015 ?
Le mandant peut bénéficier d’une réduction de son ISF égale à 50% du montant investi, dans la limite de 45.000€ de réduction. De plus, pendant toute la durée de détention, les titres souscrits dans les sociétés sélectionnées par Truffle Capital seront exonérés d’ISF.

L’attention du mandant est attirée sur le fait que cette fiscalité avantageuse est octroyée en contrepartie d’une période de conservation expirant au plus tôt le 31 décembre de la cinquième année suivant l’investissement dans les sociétés sélectionnées par Truffle Capital, soit le 31 décembre 2020. L’investissement comporte un risque de perte en capital et il ne peut y avoir en aucun cas une garantie en capital ni de durée. Les investisseurs susceptibles de bénéficier de la réduction d’ISF sont invités à consulter leur conseil fiscal habituel afin d’apprécier leur situation personnelle au regard de la règlementation spécifique applicable.

Le schéma d’investissement

fonctionnement mandat gestion pme

Le calendrier indicatif

calendrier mandat gestion pme

 

Le mandant doit noter que la date de sortie effective dépendra de plusieurs facteurs, dont le marché, et que par conséquent la durée peut aller au-delà de l’année 2023. Truffle Capital fera ses meilleurs efforts pour limiter cette durée.

Filières d’investissement

A titre de diversification, votre investissement sera réparti sur plusieurs sociétés opérant dans des filières jugées prometteuses par Truffle Capital et sur lesquelles Truffle bénéficie d’une expertise de plus de 13 ans. Certaines de ces filières font partie des 34 plans industriels lancés par le gouvernement en 2013.

  1. Bioprothèses
    Une bioprothèse est une prothèse à base de tissus vivants, généralement d’origine animale. L’exemple le plus connu de bioprothèse est la valve cardiaque biologique, fabriquée à partir de tissu porcin, bovin ou équin et présentant l’avantage de ne pas nécessiter de traitement anticoagulant à long terme.
  2. Cardiovasculaire
    Les maladies cardiovasculaires constituent un ensemble de troubles affectant le cœur et les vaisseaux sanguins. Elles représentent la deuxième cause de décès chez l’homme et la première cause chez la femme (données Insee 2008). En Europe, elles sont responsables d’un peu moins de la moitié des décès (d’un tiers des décès avant 75 ans)1 . Aux Etats-Unis, les maladies cardiovasculaires sont responsables d’un peu plus d’un décès sur quatre. Le coût total (y compris la perte en productivité) est estimé à plus de 300 milliards de dollars en 20092 .
  3. Vaccins et médicaments contre des1 maladies infectieuses
    Les maladies infectieuses sont causées par la transmission d’une bactérie, d’un virus, d’un champignon ou d’un parasite. Une maladie infectieuse peut être bénigne (rhume ou infection urinaire par exemple) ou plus graves, c’est notamment le cas du Sida ou VIH et l’hépatite B. Le VIH est l’infection la plus meurtrière au monde avec plus de 20 millions de décès depuis son identification3 ; l’hépatite B est la 10e cause de décès dans le monde4 .
  4. Big Data et marketing digital
    La donnée devient l’enjeu clé du monde des affaires. La capacité à opérer un traitement scientifique et systématique de masses de données collectées en croissance exponentielle devient le nerf de la guerre et la compétitivité à venir des entreprises en dépend. Ainsi, dans les 5 prochaines années, le marché du Big Data devrait croître de 40%, et en Europe le marché de la publicité digitale en temps réel, le « Real Time Bidding » devrait passer de 381m€ à 3200m€ (source : IDC).
  5. Cloud Computing
    Les nouvelles sociétés de logiciels inventent et développent des solutions accessibles partout, à tout moment, instantanément, qui permettent de nouveaux usages. Selon IDC, SaaS (« Software as a Service »), le principal secteur d’investissement dans le cloud, est le modèle de déploiement de 84% des nouvelles applications. En 2018, 27,8% du marché mondial des applications d’entreprise sera en mode SaaS, générant 44Md€ de recettes contre 19.7Md€ ou 16,6% du marché en 2013.
  6. FinTech
    Après avoir révolutionné les mondes de l’information, de la musique, des télécoms, et du commerce, les vagues de l’internet et du mobile s’apprêtent à déferler sur le monde de la finance. De nouveaux services très pointus vont être proposés par des sociétés spécialisées, qui grâce à la technologie et la désintermédiation vont proposer des prix ultra compétitifs. La particularité du secteur des FinTech est d’être à la fois un marché propice à l’innovation, mais aussi d’être réglementé. Depuis 2008, l’investissement mondial dans la FinTech a triplé pour atteindre 2.6Md€ en 2013, et peut atteindre jusqu’à 7Md€ en 2018 (source : Accenture).


[1] Nichols M, Townsend N, Scarborough P, Rayner M, Cardiovascular disease in Europe 2014: epidemiological update.
[2] Heron MP, Hoyert DL, Murphy SL, Xu JQ, Kochanek KD, Tejada-Vera B, « Deaths: Final data for 2006 »
[3] www.aides.org
[4] www.hepbinfo.fr

Réduction d’impôts ISF

  • Montant de la réduction d’ISF

Les versements effectués en numéraire par Truffle Capital au nom et pour le compte du Mandant au titre de souscriptions au capital initial ou aux augmentations de capital de Sociétés Eligibles, ouvriront droit à une réduction d’ISF, prévue par l’article 885-0 V bis I du Code Général des Impôts (« CGI« ), dès lors que Truffle Capital s’engage à n’investir, au nom et pour le compte du Mandant, que dans des Sociétés Eligibles, remplissant l’ensemble des conditions fixées par l’article 885-0 V bis I du CGI.

La base de la réduction d’ISF est constituée par le total des versements effectués par Truffle Capital au nom et pour le compte du Mandant au titre de souscriptions en numéraire au capital de Sociétés Eligibles.

Les versements pris en compte sont ceux effectués entre la date limite de dépôt de la déclaration d’ISF de l’année précédant celle de l’imposition et la date limite de dépôt de la déclaration d’ISF de l’année d’imposition.

La réduction d’impôt est égale à 50% de la base ainsi définie mais ne peut être supérieure à 45.000 euros par année d’imposition.

L’octroi définitif de la réduction est subordonné à la conservation des Titres financiers émis par les Sociétés Eligibles au profit du Mandant jusqu’au 31 décembre de la cinquième année suivant celle de la souscription. La cession des Titres Financiers avant le terme de ce délai entraîne la remise en cause du bénéfice de la réduction d’ISF.

  • Exonération d’ISF

Les Titres financiers détenus par le Mandant en contrepartie des versements effectués en numéraire, en son nom et pour son compte, par Truffle Capital au titre de souscriptions au capital initial ou aux augmentations de capital de Société Eligibles, pourront bénéficier d’une exonération totale d’ISF, prévue par l’article 885 I ter du CGI, dès lors que Truffle Capital s’engage à n’investir, au nom et pour le compte du Mandant, que dans des Sociétés Eligibles, remplissant l’ensemble des conditions fixées par l’article 885 I ter du CGI.

Chaque année, pour les besoins des obligations déclaratives du Mandant, il lui sera remis une attestation relative à l’exonération d’ISF.

Caractéristiques Mandat de gestion Truffle PME 2015

 

Mandataire Truffle Capital
Investissement minimum 5000€ puis en multiple de 100€
Type d’investissement Au capital de PME innovantes
Objectif de nombre de PME 6 à 8
Durée de blocage des parts 5,5 ans minimum afin de bénéficier de la réduction d’ISF
Horizon indicatif de placement 6 à 8 ans
Frais à la charge du mandat :
– Commission initiales de gestion
– Commission annuelle de gestion
0%
0%
Commission de performance (calculée par PME) 20% de plus-values
Frais à charge des PME
(à raison des prestations de service qui leur seront fournies par Truffle Capital)
– 7% HT maximum du montant investi au moment de l’investissement
– annuellement, 4,5% HT maximum du montant investi

Nous attirons votre attention sur le fait que les frais payés par les PME dans lesquelles votre argent est investi, peuvent avoir un impact sur la performance de l’investissement.

Facteurs de risque Truffle PME 2015

Les avantages fiscaux obtenus à raison de la conclusion du mandat de gestion sont acquis en contrepartie de risques et contraintes.

Risque fiscal : La durée conseillée de détention minimum des titres est fixée par l’article 885-0 V bis du CGI et expire le 31 décembre de la cinquième année suivant l’investissement et Truffle ne peut garantir la liquidité totale à l’issue de cette période de détention. Truffle rappelle que le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de chaque client et qu’il n’existe pas de principe constitutionnel assurant la stabilité du dispositif fiscal dont souhaite bénéficier le mandant. A ce titre, les modalités et avantages du dispositif fiscal pourraient être rétroactivement remis en cause.

Risque de perte en capital : Le mandat de gestion expose l’investisseur à un risque de perte en capital. Aucune garantie en capital n’est proposée. La valeur de cession des titres peut être inférieure au prix de souscription et le mandant peut donc perdre tout ou partie de son investissement initial.

Risque de liquidité : L’investissement au capital des sociétés non cotées est par nature peu ou pas liquide et les titres doivent être conservés jusqu’au 31 décembre de la cinquième année suivant l’investissement (soit le 31 décembre 2020) au moins pour bénéficier de la réduction ISF en 2015. Bien que Truffle ait pour objectif d’organiser la cession des titres dans les meilleures conditions, les titres présentent un risque d’illiquidité et Truffle ne peut garantir leur cession ou rachat immédiatement à l’issue du délai fiscal de conservation des titres.

Les autres facteurs de risques sont mentionnés dans les Conditions Générales du Mandat de Gestion.